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Originally Posted by procuste
C'est ce qu'il me semblait.
De la même façon, la licence qu'on lit au début des fichiers Gutenberg, "qu'il ne faut retirer sous aucun prétexte"... ça n'a aucune valeur légale ce me semble. Bien sûr, par courtoisie, on peut mentionner le numérisateur.
C'est ce que fait feedbooks, d'ailleurs. Et ils rajoutent
C'est plutôt drôle, chacun s'arroge successivement des droits sur ces fichiers du domaine public, alors que je pense que rien ne m'empêcherait d'en faire un usage commercial si je le souhaitait.
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pour les livres gutenberg, je crois qu'en réalité c'est une situation de "tout ou rien" c'est-à-dire que si tu souhaites simplement balancer le fichier tel quel, oui, il faut laisser l'intégralité de la mention légale et ne rien toucher d'autre ; par contre, si tu chopes le fichier pour le mettre en forme autrement (comme on le fait souvent ici, pour uploader l'ebook dans la rubrique des ebooks), alors il faut supprimer la totalité de la mention. je ne saurais t'expliquer les détails mais ça doit être une histoire à la fois d'attribution (car pour la plupart il s'agît de livres que PG aura scannés / relus / corrigés) et de pub, pour que si tu tombes sur un fichier PG ailleurs que sur le site tu puisses remonter à la source.
techniquement, tu as raison, rien ne t'empêche de faire un usage commercial des textes du domaine public, quelle que soit leur source. d'ailleurs, souvent les "classiques" que l'on peut acheter chez amazon etc. sont en fait des fichiers PG sans aucun effort de mise en forme ; personnellement je trouve ça un peu gros (je conçois que l'on passe du temps à corriger / mettre en forme le truc et qu'ensuite on ait envie de le vendre pour payer le temps qu'on aura passé, et encore faudrait quand même pas que ça soit vendu cher. mais lorsqu'il n'y a même pas cette justification je trouve ça franchement assez indéfendable...).
après, il est *possible* (je ne suis pas affirmative, attention !) qu'il y ait une histoire de droits sur le code, selon comment le livre a été formatté, et encore je ne suis pas sûre.
mais cette histoire de licence, c'est vrai, on le retrouve quasi toujours sur les textes du DP qu'on aura récupéré sur un site (quel qu'il soit). c'est peut-être juste une tentative d'éviter que quelqu'un ayant peu de scrupules aille se remplir le disque dur chez feedbooks pour tout rebalancer sur amazon sous son nom en essayant de se faire des thûnes faciles.